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Marques déposées par frederic singer
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toulouseby.net
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

toulouseby.net
frederic singer Agissant pour le compte de la société VBN International en cours de formation

Numéro de dépôt :
3609048
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
toulouseby.net de frederic singer

Présentation de la marque toulouseby.net

Déposée le 3 novembre 2008 par frederic singer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « toulouseby.net »

Le déposant est frederic singer Agissant pour le compte de la société VBN International en cours de formation domicilié(e) 15 avenue d'occitanie,31520 RAMONVILLE - 31520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic SINGER domicilié(e) 15 avenue d'occitanie,31520 RAMONVILLE - 31520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque toulouseby.net est expirée depuis le 3 novembre 2018.

frederic singer a également déposé les autres marques suivantes : libertinby.net , Hot Agency


frederic singer Agissant pour le compte de la société VBN International en cours de formation - 15 avenue d'occitanie,31520 RAMONVILLE - 31520 - France


Frederic SINGER - 15 avenue d'occitanie,31520 RAMONVILLE - 31520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 29 juin 2012 - Renonciation totale n°578874 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-29

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